Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA PLAGNOTTE
Madame APPOLLOT Epouse TAUZIAC Josette

Numéro de dépôt :
1085297
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque DOMAINE LA PLAGNOTTE

Déposée le 3 juillet 1978 par madame APPOLLOT Epouse TAUZIAC Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE LA PLAGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame APPOLLOT Epouse TAUZIAC Josette domicilié(e) "Clos Trimoulet" 33330 - ST EMILION - France.

La marque DOMAINE LA PLAGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LA PLAGNOTTE est expirée depuis le 3 juillet 1988.

APPOLLOT Epouse TAUZIAC Josette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MOULIN DU JURAT


Madame APPOLLOT Epouse TAUZIAC Josette - "Clos Trimoulet" 33330 - ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

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